02 - PV du 5 février 2024

L'ordre du jour de cette Séance Ordinaire est le suivant :

Approbation du procès-verbal de la séance du 5 février 2024

Décisions du Maire

1. Approbation du compte de gestion 2023
2. Approbation du compte administratif 2023
3. Affectation des résultats de 2023 sur 2024
4. Vote des taux 2024
5. Vote des subventions (CCAS et associations)
6. Nouvelle mairie - Bilan et modification de l’autorisation de programme (AC) / Crédit de paiement (CP)
7. Nouveau restaurant scolaire - Bilan et modification de l’autorisation de programme (AC) / Crédit de paiement (CP)
8. Application de la fongibilité des crédits
9. Vote du budget primitif 2024
10. Nouvelle mairie - Subvention DSIL 2024
11. GPSEO – Rapport annuel 2023
12. Adhésion au CNAS

Informations diverses