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Comptes-rendus des Conseils Municipaux

Vous trouverez ici les compte-rendus des Conseils Municipaux.

 

Lundi 25 mai – 18h00 - Salle des fêtes de Senneville

L’ordre du jour de cette Séance Ordinaire est le suivant :

  1. Installation du nouveau Conseil Municipal issu du scrutin du 15 mars 2020.
  2. Election du Maire
  3. Détermination du nombre d'Adjoints au Maire
  4. Election des Adjoints au Maire
  5. Lecture de la Charte de l'élu (e) local (e)
  6. Fixation des Indemnités des élus
  7. Choix d'appliquer l'article L. 2123-22 1° du Code Général des Collectivités Territoriales relatif aux indemnités des élus communaux.
  8. Délégation de compétences du Conseil Municipal au Maire au titre des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales

 

En raison de l'ordonnance du 13 mai 2020 visant à adapter le fonctionnement des institutions locales et l'exercice des compétences des collectivités territoriales et des établissements publics locaux à la prolongation de l'état d'urgence sanitaire dans le cadre de l'épidémie de COVID 19, il est porté à votre attention que :

  • Ce Conseil Municipal se tiendra à la salle des fêtes de Senneville, afin de respecter les gestes barrières, (et non dans la salle du Conseil Municipal).
  • La présence du public sera limitée à 15 personnes. Le port du masque individuel est préconisé, ainsi que l'utilisation d'un stylo personnel.
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