
Comptes-rendus des Conseils Municipaux

Vous trouverez ici les compte-rendus des Conseils Municipaux.
Lundi 27 mars – 20h30 - Mairie - Salle du Conseil Municipal
L'ordre du jour de cette Séance Ordinaire est le suivant :
Approbation du procès-verbal de la séance du 23 janvier 2023
Décisions du Maire
- Installation d'un nouveau conseiller municipal suite à démission et modification du tableau du Conseil Municipal
- Mises à jour des membres des commissions municipales
- Désignation d'un nouveau membre dans la commission communale de contrôle des listes électorales suite à démission
- Adoption du rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) 2023 de la Communauté Urbaine Grand Paris Seine et Oise
- Reprise de la délibération n° 2023-01-003 pour révision de la rémunération des agents recenseurs
- Avis sur le projet de plan partenarial de gestion de logement social et d'information des demandeurs (PPGD) de la Communauté Urbaine GPS&O
- Fixation des tarifs de la brocante 2023
- Modification du règlement de location des salles communales
- Communication de l'Etat annuel des Indemnités des élus
- Approbation du Compte de Gestion de la Commune - Exercice 2022
- Vote du Compte Administratif de la Commune - Exercice 2022
- Affectation du résultat de l'exercice 2022 au Budget Primitif 2023
- Vote des subventions aux budgets annexes et aux associations
- Vote des Taux de la fiscalité locale (Taxe Foncière Bati et Taxe Foncière Non Bati):
- Bilan et modification de l'Autorisation de Programme (AP)/ Crédit de paiement (CP) voté en projet mairie
- Bilan et modification de l'Autorisation de Programme (AP)/ Crédit de paiement (CP) 2022 - restaurant scolaire
- Application de la fongibilité des crédits (nomenclature comptable M57)
- Vote du Budget Primitif de la Commune - Exercice 2023
- Informations et questions diverses.