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Comptes-rendus des Conseils Municipaux

Vous trouverez ici les compte-rendus des Conseils Municipaux.

Jeudi 06 décembre 2018 – 20h30 - Salle du Conseil Municipal

L’ordre du jour de cette Séance Ordinaire est le suivant :

Approbation du compte-rendu de la séance du 20 septembre 2018

Décisions du maire

  1. Fixation d’un tarif de location du chalet de Senneville.
  2. Fixation d’un tarif pour occupation temporaire du Domaine Public communal,
  3. Demande de subvention pour achat de livres BD adultes pour la création d’un nouveau fonds à la bibliothèque.
  4. Autorisation au Maire à vendre un véhicule de la commune.
  5. Autorisation au maire à signer un bail professionnel avec des professionnels de santé pour les locaux sis dans l’ancienne MPT.
  6. Autorisation au maire à signer la convention hivernale avec la Communauté Urbaine GPS&O.
  7. Autorisation au maire à signer une convention avec la Communauté Urbaine GPS&O pour la pose des illuminations de noël.
  8. Autorisation au maire à signer la convention de mise à disposition annuelle pour la piscine de Porcheville avec la Communauté Urbaine GPS&O.
  9. Autorisation au maire à signer le renouvellement du Projet Educatif Territorial (PEDT).
  10. Autorisation au maire à signer la convention dite « Charte Qualité Plan Mercredi ».
  11. Décision de principe d’acquisition de 3 cellules dans la future maison médicale.
  12. Création d’un poste d’Adjoint technique principale de 2ème classe.
  13. Vote d’une décision modificative au budget primitif de la Commune—Exercice 2018.
  14. Autorisation au maire à renouveler la convention de mise à disposition d’un avocat avec le CIG.
  15. Rapport d’activités du SEY.
  16. Informations et questions diverses:
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