Vous trouverez ici les compte-rendus des Conseils Municipaux.

Lundi 27 mars – 20h30 - Mairie - Salle du Conseil Municipal

L'ordre du jour de cette Séance Ordinaire est le suivant :

Approbation du procès-verbal de la séance du 23 janvier 2023

Décisions du Maire

1. Installation d'un nouveau conseiller municipal suite à démission et modification du tableau du Conseil Municipal
2. Mises à jour des membres des commissions municipales
3. Désignation d'un nouveau membre dans la commission communale de contrôle des listes électorales suite à démission
4. Adoption du rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) 2023 de la Communauté Urbaine Grand Paris Seine et Oise
5. Reprise de la délibération n° 2023-01-003 pour révision de la rémunération des agents recenseurs
6. Avis sur le projet de plan partenarial de gestion de logement social et d'information des demandeurs (PPGD) de la Communauté Urbaine GPS&O
7. Fixation des tarifs de la brocante 2023
8. Modification du règlement de location des salles communales
9. Communication de l'Etat annuel des Indemnités des élus
10. Approbation du Compte de Gestion de la Commune - Exercice 2022
11. Vote du Compte Administratif de la Commune - Exercice 2022
12. Affectation du résultat de l'exercice 2022 au Budget Primitif 2023
13. Vote des subventions aux budgets annexes et aux associations
14. Vote des Taux de la fiscalité locale (Taxe Foncière Bati et Taxe Foncière Non Bati):
15. Bilan et modification de l'Autorisation de Programme (AP)/ Crédit de paiement (CP) voté en projet mairie
16. Bilan et modification de l'Autorisation de Programme (AP)/ Crédit de paiement (CP) 2022 - restaurant scolaire
17. Application de la fongibilité des crédits (nomenclature comptable M57)
18. Vote du Budget Primitif de la Commune - Exercice 2023
19. Informations et questions diverses.