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Comptes-rendus des Conseils Municipaux

Vous trouverez ici les compte-rendus des Conseils Municipaux.

Jeudi 20 septembre 2018 – 20h30 - Salle du Conseil Municipal

Approbation du compte-rendu de la séance du 5 juillet 2018

Décisions du maire

  1. Demande de subvention au Conseil départemental au titre de la sécurité routière aux abords des établissements scolaires et de ceux fréquentés par les jeunes,
  2. Avis sur la demande d’enregistrement d’une installation classée pour la protection de l’environnement présentée par la société GSM,
  3. Demande de dissolution du SIARR d’Arnouville les Mantes,
  4. Décision de vendre à 1001 Vies Habitat l’ancienne école de La Plagne et autorisation au Maire à signer les actes nécessaires à cette vente,
  5. Décision de vendre un terrain communal à Office Santé pour la réalisation d’une maison médicale et autorisation au Maire à signer les actes nécessaires à cette vente,
  6. Décision de conclure un contrat d’apprentissage pour l’année 2018/2019 pour le service technique
  7. Point sur le tableau des effectifs du personnel communal,
  8. Vote d’une décision modificative au Budget primitif de la commune—Exercice 2018
  9. Rapport de la CLECT 2017
  10. Participation au Festival Francos 2019 et Autorisation au maire à signer le devis de coréalisation correspondant.
  11. Autorisation au Maire à signer un avenant à la convention conclue avec les 4 z’Arts,
  12. Présentation du Rapport annuel sur la qualité de l’Eau,
  13. Informations et questions diverses:
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