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Comptes-rendus des Conseils Municipaux

Vous trouverez ici les compte-rendus des Conseils Municipaux.

Lundi 04 octobre – 20h30 - Mairie - Salle du Conseil Municipal

L'ordre du jour de cette Séance Ordinaire est le suivant :

Approbation du procès-verbal de la séance du 06 septembre 2021

Décisions du Maire

  1. Complément à la délibération n° 2021-06-003 autorisant le renouvellement des conventions d'accueil priviliégé à l'ALSH suite à la demande reçue de la Commune de Jumeauville;
  2. Vote d'une décision modificative n°2 au budget primitif - exercice 2021 de la commune;
  3. Approbation du bail de la boutique éphémère et fixation des tarifs;
  4. Débat sur les orientations générales du règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPI);
  5. Communication du Rapport d'Activités 2020 de la communauté Urbaine et des Comptes annexes;
  6. Renouvellement de la convention d'objectifs et de moyens attributive d'un concours financier pour le développement du partenariat entre la Commune de Guerville et l'Association des 4 z'Arts;
  7. Décision de ralliement à la procédure de renégociation du contrat d'assurance statutaire de Centre Intercommunal de Gestion.
  8. Informations et questions diverses.
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