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Conseil Municipal 20150917

CRCM20150917

L’Ordre du jour de cette séance est le suivant :

Approbation du Compte rendu du conseil municipal du 25 juin 2015.

1. Acquisition d’un véhicule.
2. Conclusions du contrôle URSAFF réalisé en mai et juin 2015.
3. Vote d’une décision modificative au budget primitif de la commune Exercice 2015.
4. Attribution de l’Indemnité de Conseil à Monsieur SCHAEFFER, comptable assignataire de la Commune de Guerville.
5. Demande d’un fonds de concours auprès de la CAMY pour la réalisation d’un court couvert de Tennis.
6. Demande de subvention auprès du CNDS pour la réalisation d’un court couvert de Tennis.
7. Demande de subvention auprès du Conseil Régional d’Ile de France pour la réalisation d’un court couvert de Tennis.
8. Autorisation au Maire à solliciter un contrat Eau auprès du Conseil Départemental des Yvelines.
9. Demande de subvention auprès de la CAMY pour la réalisation de containers enterrés.
10. Approbation de l’Agenda d’Accessibilité Programmée.
11. Adhésion à la plateforme de services aux communes de la CAMY.
12. Remboursement par les communes membres à la CAMY des frais liés aux frais de missions des fonctionnaires et élus pour l’ADCF.
13. Autorisation au Maire à signer une convention avec la commune de Porcheville pour l’utilisation par les scolaires de la piscine.
14. Mise en place de la participation aux frais de transport en commun pour le personnel communal.
15. Avis sur le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur sur le projet de création d’un troisième tablier du viaduc de l’A13 sur les communes de Guerville et de Mézières sur Seine.
16. Questions diverses.

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