Bienvenue sur le site officiel de la commune de Guerville.

Conseil Municipal 20150625

L’Ordre du jour de cette séance est le suivant :

Approbation du Compte rendu du conseil municipal du 28 mai 2015.

  1. Vote du montant des nuitées pour les enseignants partis en voyage scolaire.
  2. Vote du montant de l’Indemnité Représentative de Logement (IRL) pour les enseignants.
  3. Autorisation au Maire à signer avec l’EPFY (Etablissement Publique Foncier des Yvelines) deux conventions (la convention tripartite SRU et la convention de veille foncière).
  4. PLU : Débat d’orientations générales sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD).
  5. Avis sur l’arrêté du préfet des Yvelines portant sur le projet de périmètre de fusion de la future intercommunalité
  6. Création de 2 postes d’adjoints d’animation à temps non complet.
  7. Vote d’une décision modificative au budget primitif de la commune – Exercice 2015.
  8. Autorisation au Maire à reconduire les conventions d’accueil privilégié à l’ALSH.
  9. Revalorisation des tarifs communaux périscolaires et cantine.
  10. Avis sur l’enquête publique pour la station d’épuration de Seine Aval à Achères.
  11. Demande d’enveloppe parlementaire pour le projet « Tennis ».
  12. Décision de participer financièrement aux 4 Arts et autorisation au Maire à signer une convention.
Download
File Size 368 Kilobytes File Type pdf (application/pdf)