Conseil Municipal 20150326

L’Ordre du jour de cette séance est le suivant :

Approbation du Compte rendu du conseil municipal du 26 février 2015.

1. Approbation du compte de gestion 2014 de la Commune
2. Vote du compte administratif de la Commune – exercice 2014
3. Affectation des résultats de l’exercice 2014 au Budget primitif de la Commune – exercice 2015
4. Fixation des taux d’imposition 2015 : Taxes foncières (bâti et non bâti) et Taxe d’Habitation.
5. Vote des subventions aux budgets annexes et associations pour l’exercice 2015
6. Vote du Budget Primitif de la Commune – Exercice 2015
7. Autorisation au Maire à signer un avenant avec la SOREPA pour la réalisation du PLU
8. Demande de fonds de concours aux communes de moins de 10 000 habitants attribué par la CAMY
9. Demande de subvention au conseil général au titre des transports en commun
10. Approbation des nouveaux règlements de location / utilisation des salles communales
11. Vote des nouvelles modalités tarifaires appliquées aux locations de salles suite à la modification des règlements
12. Désignation du conseiller communautaire à la CAMY
13. Questions diverses