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Conseil Municipal 20160915

CRCM20160915Approbation du Compte rendu du Conseil Municipal du 04 juillet 2016.

  1. Compte rendu des décisions du Maire.
  2. Avis sur la modification simplifiée du POS de Guerville.
  3. Décision de principe sur les conditions de négociations financières avec le Logement Francilien pour la réalisation de logements locatifs sociaux.
  4. Fixation des tarifs pour les cours de Dessin / Arts Plastiques.
  5. Autorisation au Maire à signer un avenant au contrat collectif « Maintien de Salaire » avec la MNT.
  6. Autorisation au Maire à renouveler la convention de partenariat avec Blues sur Seine pour l’édition 2016 du festival Blues sur Seine.
  7. Autorisation au Maire à renouveler la convention d’objectifs et de moyens avec l’école des 4 z’arts.
  8. Autorisation au Maire à signer un avenant pour le contrat de l’alarme du service Technique.
  9. Questions diverses et informations diverses
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