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Conseil Municipal 20160704

CRCM20160704

Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 31 mai 2016.

Compte rendu des décisions du Maire

  1. Création de 2 postes : un poste d'adjoint administratif de 1ère classe et un poste d'adjoint technique de 1ère classe.
  2. Création de 6 emplois non titulaires pour le recensement de la population à réaliser en 2017 : 5 postes d'agents recenseurs et 1 poste de coordonnateur communal.
  3. Fixation d'un tarif à la journée pour la location des salles des fêtes communales.
  4. Autorisation au Maire à signer la convention pour l'activité « Piscine » des scolaires en 2016-2017.
  5. Autorisation au Maire à procéder à la vente de la propriété sise 2 rue des Campanules et à effectuer
    l'ensemble des démarches utiles.
  6. Fixation des tarifs « Enfance » applicables à la rentrée 2016.
  7. Vote de l'avenant portant annexe financière à la convention de gestion passée avec la Communauté Urbaine GPS&O pour la voirie et les espaces publics.
  8. Décision de prendre en charge les frais d'hébergement et de restauration du chauffeur de bus accompagnant le séjour ALSH organisé en juillet 2016.
  9. Autorisation au Maire à encaisser une recette exceptionnelle.
  10. Création et fixation d'un tarif journalier pour l'ALSH durant les vacances scolaires et adaptation du règlement intérieur sur ce point.
  11. Fixation d'un tarif dit « Grands-parents » pour l'ALSH durant les vacances scolaires.
  12. Autorisation au Maire à signer des conventions dites d'accueil privilégié pour l 'ALSH avec d'autres communes.
  13. Autorisation au Maire à conclure une mission de diagnostic/audit avec le CIO pour l'évaluation de l'ALSH.
  14. Fixation de nouveaux tarifs pour le séjour organisé en juillet 2016 à Larmor Plage par l'ALSH.
  15. Information sur la phase 1 du diagnostic réalisé par Office Santé pour la création d'une maison pluridisciplinaire médicale et décision de participation de la commune.
  16. Vote d'une aide exceptionnelle à la commune d'Aulnay sur Mauldre.
  17. Avis sur l'arrêté préfectoral portant projet de dissolution du Syndicat Intercommunal d'Aménagement Rural de la Région d'Arnouville les Mantes.
  18. Vote d'une décision modificative au budget primitif de la commune - exercice 2016.

Informations diverses.

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