Conseil Municipal 20160531
L’Ordre du jour de cette séance est le suivant :
Approbation du Compte rendu du Conseil Municipal du 31 mars 2016.
- Reprise de la délibération d’affection des résultats de l’exercice 2015 au budget primitif 2016.
- Décision d’acquérir la parcelle cadastrée ZL 76 et autorisation au Maire à engager l’ensemble des procédures utiles.
- Fixation du taux horaire pour le professeur de Tennis.
- Définition des modalités de versement du capital-décès pour Mr DURAND.
- Fixation de la durée d’amortissement des subventions d’équipement versées par la commune.
- Vote de l’annexe financière de la convention de gestion passée avec la Communauté Urbaine GPSO pour la voirie.
- Vote d’une décision modificative au budget primitif de la commune — exercice 2016.
- Autorisation au Maire à signer de nouveaux contrats électriques suite à la disparition des tarifs réglementés.
- Choix du Maître d’oeuvre chargé de la maîtrise d’oeuvre pour le réaménagement et l’extension de la bibliothèque municipale.
- Autorisation au Maire à signer une convention de gestion avec la Communauté Urbaine GPSO pour l’extension du cimetière de Senneville.
- Vote des nouveaux tarifs pour les services « Enfance »: restauration scolaire, activités périscolaires, études surveillées, NAP et ALSH.
- Autorisation au Maire à signer une convention avec la Communauté Urbaine GPSO pour la modification simplifiée du POS communal.
- Autorisation au Maire à signer une convention de gestion avec la Communauté Urbaine GPSO pour l’élaboration du projet de PLU.
- Avis sur les demandes d’affiliation volontaire de la commune de Plaisir et de la Communauté Urbaine GPSO au CIG.
- Informations diverses : nuisances liées aux quads et motos sur la commune, modification du « STOP » rue de la Libération, ……..
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