CR Conseil Municipal 20211004

L'ordre du jour de cette Séance Ordinaire est le suivant :

Approbation du procès-verbal de la séance du 06 septembre 2021

Décisions du Maire

1. Complément à la délibération n° 2021-06-003 autorisant le renouvellement des conventions d'accueil priviliégé à l'ALSH suite à la demande reçue de la Commune de Jumeauville;
2. Vote d'une décision modificative n°2 au budget primitif - exercice 2021 de la commune;
3. Approbation du bail de la boutique éphémère et fixation des tarifs;
4. Débat sur les orientations générales du règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPI);
5. Communication du Rapport d'Activités 2020 de la communauté Urbaine et des Comptes annexes;
6. Renouvellement de la convention d'objectifs et de moyens attributive d'un concours financier pour le développement du partenariat entre la Commune de Guerville et l'Association des 4 z'Arts;
7. Décision de ralliement à la procédure de renégociation du contrat d'assurance statutaire de Centre Intercommunal de Gestion.
8. Informations et questions diverses.